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Actes notariés sur la commune de FRESSELINES
Contrôle d'acte notarié du 06/06/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : P.V. DE VISITE DES BOIS DE LA SEIGNEURIE DU PLAIX GOLLIARD, DU 6
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personne concernée :
- Louis (DE LA) CELLE , escuyer seigneur de Bouerye, requérant
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-P8170003
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Contrôle d'acte notarié du 06/06/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 7
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Mathurin Et Pasquier ALLELY , au profit de
- (messire) Louis (DE LA) CELLE , escuyer seigneur de Bouery
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-P8170003
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Contrôle d'acte notarié du 06/06/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CESSION ET TRANSPORT DU 3
Le notaire ... DELAROCHE , exerçant à : la Roche, paroisse de Fresselines
Personnes concernées :
- Gabriel DARCHY , du bourg de Chambon, au profit de
- Pierre COLLAS , des Forges de Fresselines
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-P8170003
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Contrôle d'acte notarié du 06/06/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE VENTE
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- François Et Jacques GILLET , au profit de
- Léonard GORJON
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-P8170003
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Contrôle d'acte notarié du 06/06/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 3
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Jean Et Autre Jean ROBINET , au profit de
- Jacques DELAROCHE
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-P8170003
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Contrôle d'acte notarié du 14/06/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE MARIAGE DU 8
Le notaire ... RILLIARDON , exerçant à : la Chapelle Baloue
Personnes concernées :
- Jacques DEVILLESTIVAUD , maître chirurgien de St Vaury, et
- Marie PERRIN , de St Sébastien
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-P8170003
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Contrôle d'acte notarié du 14/06/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 14
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Vincent JAYAT , domestique à la Renauchat, paroisse de Fresselines, au profit de
- Jacques JAUDIER , de Drouille, paroisse de St Plantaire
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-P8170003
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Contrôle d'acte notarié du 16/06/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : PROCURATION DU 16
Le notaire ... PERPEROT , exerçant à : La Chapelle Baloue
Personnes concernées :
- Léonard BARAILLE , journalier de St Sébastien, à
- Monsieur Louis RILLIARDON , de la Chapelle Baloue
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-P8170003
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Contrôle d'acte notarié du 21/06/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 14
Le notaire ... BARONNET , exerçant à : Lourdoueix St Michel
Personnes concernées :
- Gaspard COMBES , et
- Honnête Fille Claude COMBES , sa soeur au profit de
- (messire) Jacques PETY , de Lourdoueix
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
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Contrôle d'acte notarié du 21/06/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 21
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean LASNIER , laboureur à Champroy paroisse de Fresselines,au profit de
- (dame) Gabriel DAIGURANDE , femme de Gabriel DASSY, escuyer seigneur de l'Age
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 21/06/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DE CHEPTEL
Le notaire Louis DELAROCHE , exerçant à : notaire à la Roche
Personnes concernées :
- René TARDIVAU , marchand de Fresselines, au profit de
- Sébastien CHAUMETTE , du bourg de Fresselines
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 29/06/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Françoise DELOZINE , veuve de Jean ASSIMON du village de Lozine, à
- Jean ALABERGERE , de crozant
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 30/06/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : PROCURATION
Le notaire ... DELAROCHE , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Julien POISSON , maréchal du bourg de Fresselines à
- Jacques COMBES , praticien au bourg de Fresselines
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-P8170004
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Contrôle d'acte notarié du 30/06/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 22
Le notaire ... DELACOU , exerçant à : Eguzon
Personnes concernées :
- Jean RENAUD , menuisier de Genouillac au profit de
- François AUDOUCET , laboureur de Versillac
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
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Contrôle d'acte notarié du 30/06/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : FERME
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Léonard SUDRE , du bourg de la Celle au profit de
- François DECAUX? , et
- François DELAROCHE , montant 16 septiers de seigle mesure d'Aigurande
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 01/07/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : PROCURATION
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Martial COMBES , et
- Gabriel YVERNAUD , sa femme du lieu de Confolant, et
- Sébastien CHAUMETTE , de ce bourg à
- (maître) PAULET , procureur au Présidial de Bourges
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 05/07/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DE CHEPTEL
Le notaire ... DELAROCHE , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- François DELACOSTE , marchand du village de la Brousse à
- Martial DELACHASSAGNE , marchand de Crozant
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 05/07/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : INVENTAIRE DE MEUBLES DU 23
Le notaire ... DELAROCHE , exerçant à : la Bretaudière
Personne concernée :
- François DELAROCHE , montant 195 Livres
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
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Contrôle d'acte notarié du 05/07/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... DELACOSTE , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- François DELESPINAT , laboureur, au profit de
- Jean AUGAY , marchand de Crozant
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 05/07/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE VENTE DU 25
Le notaire ... ALASAUNIÈRE , exerçant à : le Begazeau
Personnes concernées :
- Jean Et Silvain DENIS , de Crozant et Fresselines, au profit de
- François AUDOUSSET , marchand
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-P8170004
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Contrôle d'acte notarié du 05/07/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : TRANSACTION DU 23/06
Le notaire ... BARDON , exerçant à : Saint Sébastien
Personnes concernées :
- Jean GUERIN
- Silvain Et François CARÉ , de Saint Sébastien
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 05/07/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : FERME DE DÎME
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- (messire) Michel TEXIER , de Fresselines, à
- Jean Et Autre Jean PERICAT
- Denis BERSOLLIER , et
- Hugues BAYAR , du bourg de Measnes
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-P8170004
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Contrôle d'acte notarié du 05/07/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 27
Le notaire ... ALASAUNIÈRE , exerçant à : le Begazeau
Personnes concernées :
- Antoine TIXERON , de St Plantaire au profit de
- Léonard CHANTERAINE , marchand de Crozant
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-P8170004
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Contrôle d'acte notarié du 08/07/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DE CHEPTEL DU 2
Le notaire Louis DELAROCHE , exerçant à : la Bertaudière
Personnes concernées :
- Valeri PALLANCHER , à
- (demoiselle) Marguerite DARNAC , veuve de Silvain DELAMARCHE escuyer de cette paroisse
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-P8170005
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Contrôle d'acte notarié du 08/07/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE VENTE DU 8
Le notaire Martial COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean Et Pierre PEZANT , à
- (messire) Robert (DE) ST MAUR , escuyer seigneur de Vervy
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-P8170004
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Contrôle d'acte notarié du 10/07/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE VENTE DE BESTIAUX DU 8
Le notaire ... BLANCHET , exerçant à : Saint Plantaire
Personnes concernées :
- Léonard DANTREVAULT ? , de St Plantaire au profit de
- Marguerite LAMOURAI , et
- Silvain MITON
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-P8170005
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Contrôle d'acte notarié du 10/07/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 8
Le notaire ... DELACOU , exerçant à : Eguzon
Personnes concernées :
- Silvain DEMESSANT , au profit de
- Jean GUILLOT , prêtrte curé de Baraize
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Le numéro de la photo est 23087-P8170005
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Contrôle d'acte notarié du 12/07/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : ACTE PORTANT DÉCLARATION D'OBLIGATION
Le notaire Germain MERLE , exerçant à : Maison Feyne
Personnes concernées :
- Enfants ROCHEROLLE , au profit de
- (messire) Michel TEXIER , curé de Fresselines
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
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Le numéro de la photo est 23087-P8170005
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Contrôle d'acte notarié du 13/07/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : FERME DU 13
Le notaire ... DELAROCHE , exerçant à : la Bretaudière
Personnes concernées :
- Paixant BAYARD , au profit de
- René TARDIVAU , laboureur de Fresselines
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-P8170005
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Contrôle d'acte notarié du 18/07/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : PROCURATION
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : la Maltière
Personnes concernées :
- Noble Pierre DUPERTUYS , seigneur de St Jallet à
- Monsieur Philippe NYVAUD , procureur
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 21/07/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 20
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Jeanne BONNESME , fille majeure à
- Jean Et Antoine GAYAUD , frèrers, de St Pierre
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
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Le numéro de la photo est 23087-P8170005
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Contrôle d'acte notarié du 21/07/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jacques COMBES , à
- Monsieur Joseph DUPERTHUY , de Crozant
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 21/07/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : ACTE D'ESTIMATION D'UNE VACHE, DU 6
Le notaire ... DUFOUR , exerçant à : Eguzon
Personne concernée :
- Jean SEDELLE , de la paroisse d'Eguzon
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Le numéro de la photo est 23087-P8170005
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Contrôle d'acte notarié du 21/07/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE DU 15
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Julien Et Silvain TRUCHON , couvreurs à tuile du bourg de Nouzerolles, à
- Silvain CHICAUD , de Measnes
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 26/07/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : ACCORD ET ACTION D'INJURE DU 26/07 ENTRE
Le notaire ... BARONNET , exerçant à : Lourdoueix St Michel
Personnes concernées :
- Jean PETY , et
- Silvain DELAGE
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 28/07/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE DU 28
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean PATY , à
- Silvain DELAGE , laboureur en cette paroisse
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 28/07/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE VENTE
Le notaire ... DELAROCHE , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean RIGAUD , et
- Gabrielle COLLAS , sa femme, à
- Monsieur Claude MYNAUD , seigneur de la Chiniaud
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 01/08/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CESSION ET SUBROGATION DU 18
Le notaire ... ALASAUNIÈRE , exerçant à : le Begazeau
Personnes concernées :
- Gabriel BOSSATTON , manoeuvre à
- Jean CHARLES , cardeur de Cuzion
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 09/08/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : INDEMNITÉ D'UNE OBLIGATION DU 4
Le notaire ... BAUDON , exerçant à : Saint Sébastien
Personnes concernées :
- Jean AUDOUX , à
- Marie PICAT , veuve de Jean GUERIN de St Sébastien
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 09/08/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain COLLAS , et
- Etienne POIRIER , à
- Pierre BERNARD , d'Orsennes
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 10/08/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE VENTE DU 9
Le notaire ... DELAROCHE , exerçant à : la Bretaudière
Personnes concernées :
- Jacques BAYET , et
- Silvine DELAROCHE , sa femme, et
- Jean AUMASSON , au profit de
- Etienne COLLAS , de Lourdoueix St Michel
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Contrôle d'acte notarié du 18/08/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : INDEMNITÉ D'UNE OBLIGATION DU 18
Le notaire ... DELABERTONNIÈRE , exerçant à : Crozant
Personnes concernées :
- Demoiselles Marie Et Renée COURAUD , au profit de
- Guy COURAUD , écuyer de Crozant
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 20/08/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : TRANSACTION DU 12
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personne concernée :
- Jean Et Julien POISSON , frères du bourg de Fresselines
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 28/08/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : VENTE DU 25
Le notaire ... ALASAUNIÈRE , exerçant à : le Bégazeau
Personnes concernées :
- Silvain CHEROUX , à
- Silvain VALLANTIN , d'Eguzon
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Contrôle d'acte notarié du 28/08/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : VENTE
Le notaire ... ALASAUNIÈRE , exerçant à : le Begazeau
Personnes concernées :
- Pasquet JACQUET , à
- Silvain AUDOUSSET , de Crozant
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Le numéro de la photo est 23087-P8170006
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Contrôle d'acte notarié du 28/08/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... MERLE , exerçant à : Maison Feyne
Personnes concernées :
- Silvain LANOTE , à
- Michel ROCHAPT , de Villard
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Le numéro de la photo est 23087-P8170006
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Contrôle d'acte notarié du 28/08/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CESSION DU 25
Le notaire ... ALASAUNIÈRE , exerçant à : le Begazeau
Personnes concernées :
- Silvaine LEMOUX , et
- Silvain VALLANTIN , son fils, à
- Silvain CHEROUX , de Crozant
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
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Contrôle d'acte notarié du 29/08/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE DU 21
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Jacques DELESTANG , à
- Louis Et Léonard DELESTANG , frères de Nouzerolles
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 30/08/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : VENTE
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- François Et Léonard JACQUET , frères au profit de
- Pierre Et Simon BERNARD , frères
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 30/08/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : FERME
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Léonard LEGER , couvreuyr de Chanteloube à
- Louis RIGAUD , de Fresselines
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 11/09/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DE CHEPTEL DU 5
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain DELACOSTE , tailleur d'habits à
- (demoiselle) Anne DUPERTUIS
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 12/09/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : TRANSACTION
Le notaire ... RILLARDON , exerçant à : La Chapelle
Personnes concernées :
- Silvain RILLARDON , et
- Jean MARSAUD , de Bazelat
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 13/09/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : VENTE DU 6
Le notaire ... ALASAUNIÈRE , exerçant à : le Bégazeau
Personnes concernées :
- Silvain DAOUST , laboureur à
- (maître) Jean DAVID ? , marchand de Baraize
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 13/09/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 9
Le notaire ... ALASAUNIÈRE , exerçant à : le Begazeau
Personnes concernées :
- André MICHEAU , à
- Gabriel VASLET , d'Eguzon
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 16/09/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DE CHEPTEL
Le notaire ... ALASAUNIÈRE , exerçant à : le Bégazeau
Personnes concernées :
- Léonard AUGENDRE , au profit de
- Monsieur Thomas LEGRAND
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 16/09/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CESSION DU 7
Le notaire ... DELABERTHONNIÈRE , exerçant à : Crozant
Personnes concernées :
- Claude CONTENOT , à
- Pierre BOYRON , sieur de Puijolly de Lafat
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 16/09/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CESSION DU 6
Le notaire ... DELABERTHONNIÈRE , exerçant à : Crozant
Personnes concernées :
- Léonard RONDAUD , au profit de
- Charles MANDEROUX , de Lourdoueix St Michel
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 17/09/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DE CHEPTEL
Le notaire ... DELAROCHE , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Pierre PALANCHER , et
- Léonard GOUNOT , au profit de
- Silvain DELAMARCHE , écuyer
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 17/09/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE MARIAGE DU 9
Le notaire ... ALASAUNIÈRE , exerçant à : le Bégazeau
Personnes concernées :
- Gabriel RACAUD , manoeuvre et
- Léonarde AUMAITRE , servante domestique d'Eguzon
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 22/09/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : ASSURANCE ET HYPOTHÈQUE DU 22
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Toussaint FRESSIGNAUD , à
- Anne HERAUD , du village de Chanteloube
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 22/09/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE DU 22
Le notaire ... DELAROCHE , exerçant à : la Bretaudière
Personnes concernées :
- Gabrielle VIGNOLLE , veuve de † Messire Jean DELACOUR à
- Julien GOUNOT , sabotier
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 27/09/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CHEPTEL
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- (demoiselle) Marguerite DARNAC , au profit de
- Claude LASNIER , maître chirurgien
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 27/09/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CESSION DU 27
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personne concernée :
- (demoiselle) Marguerite DARNAC , veuve de † Silvain DELAMARCHE, écuyer, à
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 27/09/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DE CHEPTEL
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Annet DELACHASSAGNE
- Joseph PETY , et
- Jean LAMY , au profit de
- Claude LASNIER
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 27/09/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 10
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- François VILLARD , au profit de
- Léonard DELAROCHE , de Fresselines
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 30/09/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 25 ET RATIFICATION
Le notaire ... DELAROCHE , exerçant à : la Bretaudière
Personnes concernées :
- (messire) Pierre (DE) CHABANNE , seigneur de Nouzerolles, au profit de
- Jacques DELAROCHE , marchand
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 01/10/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : TRANSACTION DU 26
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Pierre DELACHASSAGNE
- Gabrielle BASTIÉ , sa femme
- Julien BASTIÉ
- Pierre Et François DELACOSTE
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 01/10/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 21/09
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Pierre DELACOSTE , au profit de
- Jean DELACHASSAGNE
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 01/10/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CHEPTEL DU 22/098
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Marie DERIARDANT , femme de Jean DECHOUEIX au profit de
- François DUMONTEL
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 04/10/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : NOMINATION DES COLLECTEURS DE LAVAUD, DU 4
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean LASNIER , et autres collecteurs en les personnes de
- Antoine BERNARDET
- Jean Et Claude MERLE
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 11/10/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : ACTE DE NOMINATION DES COLLECTEURS DES NOBLES
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Julien Et Pierre AUMASSON , en les personnes de
- Michel Et Silvain DELAGE
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 11/10/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE VENTE DU 10
Le notaire ... BLANCHET , exerçant à : St Plantaire
Personnes concernées :
- Silvain PRUGNADE , au profit de
- Monsieur Gabriel MONGIE , notaire royal de Crozant
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 13/10/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : ACTE DE NOMINATION DE COLLECTEURS
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : la Maltière
Personnes concernées :
- Léonard CERTON , en les personnes de
- François DELESCURE
- Antoine DUCHIRON , et autres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 13/10/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : ACTE DE NOMINATION DU 11
Le notaire ... BLANCHET , exerçant à : St Plantaire
Personnes concernées :
- Pierre DELAUGÈRE , et
- Mathurin SIMONET , des personnes de
- Silvain LEGER
- Jean CHARPENTIER , et autres
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 13/10/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : ACTE DE NOMINATION DU 11
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain DENIS , et autres des personnes de
- Martial PAYRAUD , et
- Jacques JURAUD , de la collecte de Chanteloube
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 13/10/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : ACTE DE NOMINATION DU 11
Le notaire ... BLANCHET , exerçant à : St Plantaire
Personnes concernées :
- André MALLIEN , et
- Jean DUCOURAUD , collecteurs
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 14/10/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : ACTE DE NOMINATION
Le notaire ... ALASAUNIÈRE , exerçant à : le Bégazeau
Personnes concernées :
- Antoine FRENAIZON , et autres des personnes de
- Mathieu DELANAUTE , et autres collecteurs
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 20/10/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... DELAROCHE , exerçant à : le Btretaudière
Personnes concernées :
- Pierre DELACOSTE , et
- Julien PRIEST , au profit de
- Jacques COMBES , de ce bourg
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 20/10/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : TESTAMENT DU 11
Le notaire ... BARONNET , exerçant à : Lourdoueix St Michel
Personnes concernées :
- Marie ROLLIN , femme de François VALLANTIN au profit de
- Silvain LABRUÈRE
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 23/10/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : ACTE DE SOMMATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean DELESPINAT , à
- Monsieur Léonard COMBES , de Fresselines
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 23/10/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : LOT DE PARTAGE DU 11
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personne concernée :
- François Et Silvain GONNOT , du village de la Chaise Gounot paroisse de Fresselines
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 03/11/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DE CHEPTEL DU 2
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Etienne BERGERIE , au profit de
- Julien DELESPINAT
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 03/11/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : SOMMATION DU 2
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Julien DELESPINAT , à
- Etienne BERGERIE
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 03/11/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : ACTE DE NOMINATION DES COLLECTEURS DE LA COLLECTE DE LA ROCHE, DU 25/10
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- François DENY , et
- François DELAROCHE
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 03/11/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DE CHEPTEL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain LANSADE , au profit de
- Monsieur André DESSOUBRAYE
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 08/11/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : ACTE DE DÉLIBÉRATION DU 8
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- ... ... , les habitants de la collecte de l'Age à
- Jean DELESPINAT
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 10/11/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean NADAUD , et
- Avoye JANIN , sa femme, et
- Françoise JANIN , veuve au profit de
- Silvain GASTEAU
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Contrôle d'acte notarié du 15/11/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE MARIAGE DU 3
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Léonard DELACHASSAGNE , et
- Jacquette DUCHIRON
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Contrôle d'acte notarié du 15/11/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DE CHEPTEL DU 15
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- François GOUNOT , et
- Léonard BONNESME , au profit de
- Pierre AUMASSON
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 15/11/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DE CHEPTEL DU 15
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- François VILLARD , au profit de
- Monsieur Jean DELAMARCHE , écuyer
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 19/11/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Barthélémy MERLE , au profit de
- Monsieur Silvain DELAMARCHE , écuyer seigneur de Peuguillon
Note :
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Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Barthélémy MERLE , au profit de
- Silvain DELAMARCHE , écuyer seigneur de Puiguillon
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Le numéro de la photo est 23087-P8170010
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Contrôle d'acte notarié du 22/11/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 22
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- François GOUNOT , au profit de
- Léonard BONNESME
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Le numéro de la photo est 23087-P8170010
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Contrôle d'acte notarié du 22/11/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : SOMMATION DU 21
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Claude MINAUD , à
- René TARDIVEAU , et
- Julien PERRIN
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Le numéro de la photo est 23087-P8170011
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Contrôle d'acte notarié du 22/11/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean NADAUD , au profit de
- (messire) Silvain DELAMARCHE , seigneur de Puyguillon
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
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Le numéro de la photo est 23087-P8170011
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Contrôle d'acte notarié du 22/11/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE VENTE DU 10
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean NADAUD , et
- Avoye Et Françoise JANIN , sa femme et sa belle-soeur contre
- Silvain GUILLON
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-P8170011
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Contrôle d'acte notarié du 23/11/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 22
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean NADAUD , contre
- Martial PAYRAUD
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-P8170010
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Contrôle d'acte notarié du 29/11/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 22
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Louis ARNAUD , au profit de
- (maître) François LASNIER
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 29/11/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : SOMMATION DU 29
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Pierre DUPERTHUIS , sieur de St Jallet, à
- Etienne PRIEST OU PINET
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 29/11/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DE CHEPTEL DU 29
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jacques JURAUD , au profit de
- Marie MEIGNAC , veuve de † Georges PAQUIER
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 03/12/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Etienne CHARASSON , au profit de
- Claude LASNIER , chirurgien
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 03/12/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : VENTE DU 3
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Gaspard CHARASSON , au profit de
- Etienne CHARASSON
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 03/12/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE VENTE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Gaspard Et Etienne CHARASSON , au profit de
- Claude LASNIER , chirurgien
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 03/12/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DE CHEPTEL DU 1ER
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Pierre DELACOSTE , au profit de
- Sébastien CHAUMETTE
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 06/12/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE DU 3
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain DELAROCHE , fils de René au profit de
- Léonarde DELABORDE
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 08/12/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : ACTE DE DÉLIBÉRATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- ... ... , les habitants de la collecte de l'Age, à
- Julien DELESPINAT , collecteur
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 08/12/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... THOMAS , exerçant à : Maison Feyne
Personnes concernées :
- Jean DELOST , au profit de
- Barthélémy MERLE
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-P8170012
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Contrôle d'acte notarié du 08/12/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : TRANSACTION DU 24/11
Le notaire ... DELABERTHONNIÈRE , exerçant à : Crozant
Personnes concernées :
- Jean GALIARDIN , et
- Léonard DELAROCHE
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 08/12/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : VENTE DU 7
Le notaire ... DELABERTHONNIÈRE , exerçant à : Crozant
Personnes concernées :
- Léonarde PEIGNIN , femme de Léonard GUILBAUD au profit de
- Thomas BOUYER ?
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 14/12/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : BAILLETTE DE MÉTAIRIE
Le notaire ... DELAROCHE , exerçant à : la Bretaudière
Personnes concernées :
- Etienne PRIEST , et
- Pierre DELACOSTE , à
- Julien BOUNESME
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 20/12/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : ACTE DE SOMMATION DU 19
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Noble Pierre DUPERTHUIS , seigneur de St jallet à
- Joseph (DE) SAINT JULIEN , écuyer seigneur des Ouches
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 20/12/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : ACTE DE SOMMATION DU 11
Le notaire ... ALASAUNIÈRE , exerçant à : le Bégazeau
Personnes concernées :
- Noble Pierre DUPERTHUIS , sieur de St Jallet à
- François DARGIER , écuyer seigneur de Drouille
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 20/12/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 11
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean NADAUD , au profit de
- Jacques DUMONT
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 21/12/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DE CHEPTEL DU 10
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Etienne BUREAU , et
- Marie MALESSET , sa femme, au profit de
- Jacques DELAROCHE
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Le numéro de la photo est 23087-P8170012
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Contrôle d'acte notarié du 25/12/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : ACTE DE SIGNIFICATION DE DÉSAVEU
Le notaire ... DELAROCHE , exerçant à : la Bretaudière
Personnes concernées :
- Joseph (DE) SAINT JULLIEN , à
- Julien CAMUZAT
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 25/12/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : MARCHÉ DE FERME DU 13
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Marc ALAMASSET , et
- Julien GOUNOT
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 25/12/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CHEPTEL DU 22
Le notaire ... COMBES , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Pierre COLLAS , au profit de
- Sébastien CHAUMETTE
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-P8170013
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Contrôle d'acte notarié du 25/12/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : ACTE DE DÉLIBÉRATION DU 25, AU PROFIT DE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain DELAGE
- Léonard DELACHASSAIGNE , et
- Joseph PETY
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 25/12/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : HYPOTHÈQUE DU 18
Le notaire ... DELAROCHE , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Toussaint FRESSIGNAUD , au profit de
- Anne HERAUD , sa femme
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 25/12/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE DU 25
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain LANSSADE , au profit de
- Germain PEIGNIN
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 30/12/1693 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DE CHEPTEL
Le notaire ... DELAROCHE , exerçant à : la Bretaudière
Personnes concernées :
- Julien BONNESME , et
- Martial MASSICOT , au profit de
- Etienne PINET
Note :
L'acte ne comporte aucune autre information.
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